Quel est l'ordre de priorité d'attribution des places?

Une place vacante est comblée en tenant compte des critères suivants :

• La disponibilité à l’intérieur d’un groupe, et ce dans le respect des ratios et de la priorité d’admission;
• Priorisant les enfants fréquentant déjà les installations (changement de groupe).

Le CPE accueille prioritairement les enfants ayant une fréquentation à temps plein soit cinq (5) jours par
semaine. Il peut accueillir des enfants à temps partiel seulement s’il est possible pour le CPE de répondre à ce
besoin c’est-à-dire en s’assurant qu’un autre enfant puisse combler les autres jours de fréquentation afin de
s’assurer de maximiser nos places au permis, et ce, à l’intérieur d’un même groupe. Aucun changement du
nombre de jours ou du choix des journées de fréquentation prévues au contrat ne peut être fait sans le
consentement de la direction.

Le CPE peut accueillir des enfants à besoins spéciaux, et ce dans le respect des ressources et limitations de
nos installations ainsi que de la réglementation du ministère de la Famille.

La priorité d’admission est accordée selon la priorité suivante :

Pour l’installation de Sillery

• Aux membres du personnel ;
• Aux enfants fréquentant le CPE à temps partiel (augmentation du nombre de journées);
• Aux frères et sœurs des enfants fréquentant l’installation Sillery ;
• Aux enfants fréquentant le CPE sur appel;
• Aux enfants à besoins spéciaux;
• Aux enfants fréquentant l’installation de la Savane ou Marie-Soleil ;
• Aux enfants d’une ancienne famille, pourvu qu’il ne dépasse pas le délai de 5 ans suivant la date de départ du dernier enfant de la famille ayant fréquenté le service de garde et que les frais de garde avaient été payés selon l’entente de services;
• Par ordre chronologique de demande d’admission de la liste d’attente laplace0-5 et correspondant à la disponibilité à l’intérieur du groupe d’âge à combler.

Pour l’installation de la Savane

• Aux membres du personnel ;
• Aux enfants fréquentant le CPE à temps partiel (augmentation du nombre de journées);
• Aux frères et sœurs des enfants fréquentant l’installation Savane;
• Aux enfants fréquentant le CPE sur appel
• Aux enfants fréquentant l’installation de Sillery ou l’installation Marie-Soleil ;
• Aux frères et sœurs des enfants fréquentant le CPE Feux Follets et le CPE le Tamanoir en priorisant la fréquentation de garde à temps plein et par la suite les autres types de gardes et de fréquentations;
• Aux enfants à besoins spéciaux;
• Aux enfants d’une ancienne famille, pourvu qu’il ne dépasse pas le délai de 5 ans suivant la date départ du dernier enfant de la famille ayant fréquenté le service de garde et que les frais de garde avaient été payés selon l’entente de services;
• Par ordre chronologique de demande d’admission de la liste d’attente laplace0-5 et correspondant à la disponibilité du groupe d’âge à combler.

Pour l’installation Marie-Soleil

• Aux membres du personnel ;
• Aux enfants fréquentant le CPE à temps partiel (augmentation du nombre de journées);
• Aux frères et sœurs des enfants fréquentant l’installation Marie-Soleil;
• Aux enfants fréquentant le CPE sur appel;
• Aux enfants fréquentant l’installation de la Savane et Sillery;
• Aux enfants à besoins spéciaux;
• Aux enfants d’une ancienne famille, pourvu qu’il ne dépasse pas le délai de 5 ans suivant la date de départ du dernier enfant de la famille ayant fréquenté le service de garde et que les frais de garde avaient été payés selon l’entente de services;
• Par ordre chronologique de demande d’admission de la liste d’attente laplace0-5 et correspondant à la disponibilité du groupe d’âge à combler.

Modalité d’admission :

Pour combler une place, la direction communique avec la première personne admissible, en fonction de la priorité en vigueur. Celle-ci dispose de 48 heures pour accepter ou refuser la place offerte. Si la réponse du parent est négative ou n’a pu être obtenue après ce délai, la place est offerte à l’enfant suivant, en fonction des priorités en vigueur.